Qualification juridique du contrat de séjour

Historique

• Consultation préalable au renouvellement des Centres nationaux de référence
  Publié le : 07/07/2021 07 juillet juil. 07 2021
  Droit de la santé
  Dans le cadre du renouvellement fin 2022 du réseau des Centres nationaux de r...
  Source : www.santepubliquefrance.fr
  Lire la suite
• Droit à la santé : le nombre de burn-out est préoccupant !
  Publié le : 29/06/2021 29 juin juin 06 2021
  Droit de la mutualité
  Après plus d’une année de confinement, dans quel état sont les salariés Franç...
  Source : www.cadreaverti-saintsernin.fr
  Lire la suite
• La Haute autorité de santé recommande de vacciner les adolescents contre la Covid-19 par étapes
  Publié le : 23/06/2021 23 juin juin 06 2021
  Droit de la santé
  Après l'annonce d'Emmanuel Macron de l'ouverture de la vaccination contre la...
  Source : www.franceinter.fr
  Lire la suite
• Plus d'un salarié sur trois a moins le sentiment de faire partie de son entreprise, après la pandémie
  Publié le : 16/06/2021 16 juin juin 06 2021
  Droit de la mutualité
  Plus d'un salarié sur trois a le sentiment "de moins faire partie du collecti...
  Source : www.francebleu.fr
  Lire la suite
• Pass sanitaire : ce qui est prévu à partir du 9 juin
  Publié le : 09/06/2021 09 juin juin 06 2021
  Droit de la santé
  À compter du 9 juin 2021, un pass sanitaire sera mis en place de façon tempor...
  Source : www.service-public.fr
  Lire la suite
• Le confinement vécu par les enfants et les adolescents : premiers résultats de l’étude CONFEADO
  Publié le : 02/06/2021 02 juin juin 06 2021
  Droit de la mutualité
  Santé publique France publie dans le BEH les premiers résultats de l’étude CO...
  Source : www.santepubliquefrance.fr
  Lire la suite
• Qualification juridique du contrat de séjour
  Publié le : 26/05/2021 26 mai mai 05 2021
  Droit de la santé
  Le contrat de séjour en établissement, au sens de l’article L. 311-4 du Code...
  Source : www.actu-juridique.fr
  Lire la suite
• L’extension des pouvoirs du juge des libertés et de la détention dans le cadre des mesures d’isolement et de contention
  Publié le : 12/05/2021 12 mai mai 05 2021
  Droit de la santé
  Privatives de liberté, les mesures d’isolement et de contention ne faisaient...
  Source : www.actu-juridique.fr
  Lire la suite
• « Chèque psy étudiant » : comment bénéficier d'une aide psychologique gratuite
  Publié le : 05/05/2021 05 mai mai 05 2021
  Droit de la mutualité
  Le « chèque d'accompagnement psychologique » (CAP) renommé dispositif « Santé...
  Source : etudiant.aujourdhui.fr
  Lire la suite
• Loi du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
  Publié le : 05/05/2021 05 mai mai 05 2021
  Droit de la santé
  La loi traduit le volet non financier des conclusions du Ségur de la santé. E...
  Source : www.vie-publique.fr
  Lire la suite
• Comment les complémentaires santé rembourseront vos séances de psy ?
  Publié le : 28/04/2021 28 avril avr. 04 2021
  Droit de la mutualité
  Le remboursement des séances de psychologues, annoncé en grande pompe le 22 m...
  Source : www.capital.fr
  Lire la suite
• Une proposition de loi pour l’euthanasie en débat à l’Assemblée
  Publié le : 21/04/2021 21 avril avr. 04 2021
  Droit de la santé
  Ouverture des débats sur une proposition de loi pour une fin de vie libre et...
  Source : www.bonjoursenior.fr
  Lire la suite
• Campagne de vaccination -Covid-19 : qui peut se faire vacciner et où ?
  Publié le : 15/04/2021 15 avril avr. 04 2021
  Droit de la santé
  La campagne de vaccination s'intensifie et s'ouvre peu à peu à de nouveaux pu...
  Source : www.service-public.fr
  Lire la suite
• La e-santé pour se réapproprier les territoires
  Publié le : 08/04/2021 08 avril avr. 04 2021
  Droit de la santé
  La chronique économique de Bernard Chaussegros Face au Covid-19, ces citadins...
  Source : www.entreprendre.fr
  Lire la suite
• La COVID-19 met en évidence la nécessité d’une action conjointe pour renforcer la structure du secteur de la santé internationale
  Publié le : 07/04/2021 07 avril avr. 04 2021
  Droit de la mutualité
  "La COVID-19 met en évidence la nécessité d’une action conjointe pour renforc...
  Source : www.consilium.europa.eu
  Lire la suite
• Épidémie de Coronavirus (Covid-19) -Covid long : les recommandations de la Haute Autorité de santé
  Publié le : 25/03/2021 25 mars mars 03 2021
  Droit de la santé
  Fatigue majeure, essoufflement, douleurs notamment thoraciques, palpitations,...
  Source : www.service-public.fr
  Lire la suite
• Complémentaire santé - Un maintien opportun pour les salariés au chômage
  Publié le : 24/03/2021 24 mars mars 03 2021
  Droit de la mutualité
  La portabilité permet à un salarié privé d’emploi de continuer à bénéficier d...
  Source : www.quechoisir.org
  Lire la suite
• Le télétravail pourrait menacer la santé veineuse
  Publié le : 17/03/2021 17 mars mars 03 2021
  Droit de la santé
  La pandémie de coronavirus et l’explosion de télétravail qui l’accompagne pou...
  Source : www.ledroit.com
  Lire la suite
• Rapport de la Cour des comptes sur les parcours dans l'organisation des soins de psychiatrie
  Publié le : 17/03/2021 17 mars mars 03 2021
  Droit de la mutualité
  En lien avec les chambres régionales des comptes, la Cour a cherché, à partir...
  Source : www.ccomptes.fr
  Lire la suite
• Santé au travail: l'Assemblée nationale va se pencher sur la prévention
  Publié le : 01/03/2021 01 mars mars 03 2021
  Droit de la santé
  Une proposition de loi, visant à «décloisonner la santé publique et la santé...
  Source : www.lefigaro.fr
  Lire la suite